Droit d'Auteur

  • 20/08/2021

PARTICIPATION DES AUTEURS AUX SUBVENTIONS

PARTICIPATION DES AUTEURS AUX SUBVENTIONS ET AUTRES FORMES D’AIDE DANS LE DOMAINE DU THEATRE Reconduction et complément de l’enquête demandée par le CIADL tenu à Vienne les 18/19 octobre 1993, et présentée lors du...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 20/08/2021

CHOREGRAPHE EN EUROPE

ASSISES EUROPEENNES DU DROIT D’AUTEUR DU CHOREGRAPHE 2O/23 septembre 1992 CENTRE EUROPEEN POUR LA CHOREGRAPHIE ABBAYE DES PREMONTRES, PONT-A-MOUSSON, FRANCE QUESTIONNAIRE I) LA REGLE DE PROTECTION ) La chorégraphie figure-t-elle expressément parmi les oeuvres...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 20/08/2021

L’AUTEUR CHOREGRAPHE

LE CHOREGRAPHE UN AUTEUR QUI S’IGNORE Jacques Boncompain Direction de la Promotion des Répertoires et de l’Action Culturelle de la SACD Le mouvement est inhérent à l’homme et la chorégraphie l’un des arts les plus...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 20/08/2021

MAISONS DES AUTEURS

MAISONS DES AUTEURS LE PORTE A PORTE DES AUTEURS Les premières maisons des auteurs ont été le domicile de trois d’entre eux et les autres . 1°) HOTEL DE HOLLANDE A tout seigneur, tout honneur,...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 20/08/2021

L’AUTEUR ET L’ARGENT

 ET  L’ARGENT ET SA TABLE I) L’ARGENT EN PAROLES : 2 Ils ont dit. II) L’ARGENT A QUEL TITRE ? Ils ont titré. III) L’ARGENT DE LA REVOLTE : Lonvay, auteur payeur. IV) L’ARGENT...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 20/08/2021

DROIT D’AUTEUR DROIT DE LE’HOMME

DROIT D’AUTEUR DROITS DE L’HOMME Jacques Boncompain Les Etats, les gouvernements trouvent leur justification dans leur contribution au bonheur des hommes et ce bonheur ne s‘épanouit que dans la liberté. Le sage indien Swami...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 19/08/2021

STATUT DU DANSEUR EN EUROPE

MONTPELLIER DANSE 2:3-24 juillet 1992 COLLOQUE LE STATUT DU DANSEUR EN EUROPE I) LA DANSE DANS LES PAYS DE LA CEE. 1) La danse en Italie : (Bruno Grieco.) La situation n’est pas bonne...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 19/08/2021

CONTRAT TYPE DE NOTATION CHORÉGRAPHIQUE

I) MODELE DE CONTRAT DE COMMANDE D’UNE PARTITION CHOREGRAPHIQUE A UN NOTATEURNotation chorégraphique INDEPENDANT Projet soumis au Groupe de Travail du CIADL à Varsovie le 27 juin 1996 Entre M. X…, chorégraphe, Représenté par...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 19/08/2021

CENTENAIRE DE LA CONVENTION DE BERNE

HOMMAGE DE LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES A LA MAGISTRATURE DE FRANCE LORS DE LA CELEBRATION DU CENTENAIRE DE LA CONVENTION DE BERNE CONVENTION DE BERNE M. le Président, Mesdames, Messieurs, c’est pour...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 18/08/2021

CONDITIONS DU REALISATEUR DE FILMS

PREMIER SIECLE DU CINEMA LE REALISATEUR DU TOURNEUR DE MANIVELLE AU CO-AUTEUR DU FILM NOTES JURIDIQUES AU 6 FEVRIER 1994 Jacques Boncompain BIBLIOGRAPHIE Annuaires de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques. Bara, Claude :...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 18/08/2021

CONTRAT TYPE DE CHOREGRAPHIE

MODELE DE CONTRAT DE COMMANDE D’UNE CHOREGRAPHIE État du projet après examen par le groupe de travail du C.I.A.D.L.V. à Varsovie le 27 juin 1996 X auteur chorégraphe, Représenté par la Société Y D’une...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 18/08/2021

NOTATION CHORÉGRAPHIQUE

NOTATEUR ET NOTATION DU MOUVEMENT RAISON D’ETRE, DESCRIPTION, NATURE, CONSEQUENCES, PROPOSITIONS CONCRETES. Jacques Boncompain Docteur en droit Directeur de la promotion des répertoires et de l’action culturelle de la S.A.C.D. 1993 Etude écrite en...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 10/07/2021

LA COMEDIE DES AUTEURS (SACD)

SACDLA COMEDIE DES AUTEURS Jacques Boncompain Avertissement Il y a vingt ans, voyant se profiler le bicentenaire de la fondation de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques par Beaumarchais, j’entrepris d’en écrire l’histoire....

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 03/07/2021

70 ANS DE LA CISAC – CONFÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D’AUTEURS

TANT QU’IL Y AURA DES AUTEURS – LES 7O ANS DE LA CISAC JACQUES BONCOMPAIN Docteur en droit Rapporteur général du Conseil International des Auteurs Dramatiques et Littéraires La liberté, c’est l’homme. Même pour...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN
  • 23/07/1994

L’OPERA DE PARIS ET LES AUTEURS

MESURE POUR MESURE HISTORIQUE DE L’ADMINISTRATION DE L’OPERA DE PARIS ET DE LA REMUNERATIONS DES AUTEURS JACQUES BONCOMPAIN 23/7/1994 Pendant près d’un siècle les conditions de représentation du répertoire de la SACD à l’Opéra de...

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Publié par : Jacques BONCOMPAIN