NICOLAS DALAYRAC DEFENSEUR DU DROIT D’AUTEUR
DALAYRAC, FORTUNE D’UNE OEUVRE Du droit d’auteur aux droits d’auteur Jacques Boncompain Directeur de la Promotion des Répertoires et de l’Action Culturelle de la S.A.C.D. Avant mon entrée à la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, Dalayrac représentait pour moi un de ces noms découverts, peints ou gravés aux murs de vieux théâtres, sur lesquels […]
CONTRAT TYPE DE NOTATION CHORÉGRAPHIQUE
I) MODELE DE CONTRAT DE COMMANDE D’UNE PARTITION CHOREGRAPHIQUE A UN NOTATEURNotation chorégraphique INDEPENDANT Projet soumis au Groupe de Travail du CIADL à Varsovie le 27 juin 1996 Entre M. X…, chorégraphe, Représenté par la Société d’Auteurs…… ci-après dénommé l’Auteur (*), Z domicilié ci-après dénommé l’Acquéreur, et M. X domicilié, ci après dénommé le Notateur […]
CENTENAIRE DE LA CONVENTION DE BERNE
HOMMAGE DE LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES A LA MAGISTRATURE DE FRANCE LORS DE LA CELEBRATION DU CENTENAIRE DE LA CONVENTION DE BERNE CONVENTION DE BERNE M. le Président, Mesdames, Messieurs, c’est pour moi un grand honneur de prendre la parole devant une assemblée aussi choisie, dans cette salle que je découvre dans sa […]
SUSAN BUIRGE ET L’AUTEUR CHORÉGRAPHE

SUSAN BUIRGE OU LA CHOREGRAPHIE AU POUVOIR Jacques Boncompain Directeur de la Promotion des Répertoires et de l’Action Culturelle de la SACD. Susan Buirge a la danse dans le sang, du sang indien, crow plus précisément par sa mère, mais aussi anglais et écossais, voire lorrain, par son père. Elle nous vient d’Amérique avec la […]
CONDITIONS DU REALISATEUR DE FILMS
PREMIER SIECLE DU CINEMA LE REALISATEUR DU TOURNEUR DE MANIVELLE AU CO-AUTEUR DU FILM NOTES JURIDIQUES AU 6 FEVRIER 1994 Jacques Boncompain BIBLIOGRAPHIE Annuaires de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques. Bara, Claude : Les relations juridiques entre le producteur et les coauteurs de l’oeuvre cinématographique. Thèse. Paris. 1976. Daburon, E. : Le Réalisateur de […]
CONTRAT TYPE DE CHOREGRAPHIE
MODELE DE CONTRAT DE COMMANDE D’UNE CHOREGRAPHIE État du projet après examen par le groupe de travail du C.I.A.D.L.V. à Varsovie le 27 juin 1996 X auteur chorégraphe, Représenté par la Société Y D’une part, Z D’autre part, ENTRE : ET Étant préalablement exposé : – Que Z envisage de produire une œuvre chorégraphique nouvelle […]
NOTATION CHORÉGRAPHIQUE
NOTATEUR ET NOTATION DU MOUVEMENT RAISON D’ETRE, DESCRIPTION, NATURE, CONSEQUENCES, PROPOSITIONS CONCRETES. Jacques Boncompain Docteur en droit Directeur de la promotion des répertoires et de l’action culturelle de la S.A.C.D. 1993 Etude écrite en suite au séminaire intitulé « LA NOTATION CHOREGRAPHIQUE » organisé à Chateauvallon par le T.N.D.I. les 19 et 2O juillet 1993, sous la […]