REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D’AUTEUR

 

 

Jacques Boncompain :

 

– De Scribe à Hugo, la condition de l’auteur (1815-1870), préfaces de Messieurs Laurent Petitgirard et Jean-Bologne ;

– De Dumas fils à Marcel Pagnol, les auteurs aux temps modernes (1871-1996), préface de Monsieur Jean-Claude Carrière ;

Ed. Honoré Champion Paris 2013

 

Monsieur Jacques Boncompain nous offre des heures de lecture passionnantes, une plongée dans l’histoire du droit d’auteur, dans son évolution, ses difficultés, sa gestion, collective notamment, cela dans les contextes historiques de la France et de son environnement international. La narration est précise, détaillée et vivante, elle fait écho à ce que nous pouvons connaître, et de nombreux faits ignorés sont portés à notre connaissance.

 

L’activité théâtrale de l’époque est éminemment présente, dès les premières pages de l’ouvrage. Monsieur Boncompain dresse un état détaillé du théâtre en France sous la Restauration, multiplication des salles, troupes théâtrales, puis plus tard classification des œuvres, fixation des tarifs, la censure, l’assistance aux auteurs nécessiteux par l’instauration de fonds de secours, le statut de la musique dramatique, des traductions et des chansonnettes, les tarifs, les relations internationales par une extension hors du territoire national des perceptions, avec un développement important sous le Second Empire avec la signature par la France d’un certain nombre d’accords bilatéraux et le premier congrès international réuni à Bruxelles en 1858.

 

Ainsi, les événements majeurs de chaque période sont décrits, après la période de la Restauration, celle de la Monarchie de Juillet (1830-1848), de la Deuxième République (1848-1851), du Second Empire – période très favorable aux auteurs -, de la Troisième République – qui a vu la fondation de la Convention de Berne pour la Protection des Œuvres Littéraires et artistiques, le développement des moyens de reproduction des œuvres, le cinéma parlant -, de l’Occupation et de la Libération – on soulignera à cet égard l’activité méconnue de la CISAC pendant la guerre et décrite ici avec soin -, de la Quatrième et de la Cinquième République.

 

Des questions juridiques que nous connaissons bien dans leurs développements actuels sont traitées et nous rappellent – ou nous enseignent – leur état à l’époque visée, ainsi que les travaux que ces questions ont suscités, comme la durée de protection, notamment la loi Lamartine du 3 août 1844 allongeant la durée de protection à 10 ans post mortem auctoris (tandis que Lamartine prônait déjà la durée de 50 ans PMA), et la loi du 14 juillet 1866 portant la durée à 50 PMA, le domaine public payant, les statuts des sociétés d’auteurs.

 

La vie littéraire et artistique est constamment présente dans le récit qui contribue à rendre sa lecture vivante et humaine.

 

Des institutions fameuses, comme la Comédie-Française à l’histoire peu glorieuse du point du droit des auteurs, et l’Opéra, les sociétés de groupement des auteurs, comme la SACD, la Société des Gens de Lettres, la SACEM sont longuement évoquées et décrites.

 

De nombreuses annexes ainsi qu’un riche bibliographie complètent les ouvrages.

 

La lecture est enrichissante. Ce n’est pas en quelques lignes que l’on peut rendre compte de ces deux ouvrages. Mais nous voudrions ici simplement transmettre au lecteur de la RIDA l’intérêt que nous avons porté à ces ouvrages et le plaisir que nous avons pris à leur lecture.

 

Assurément deux ouvrages de référence !

 

 

Yves Gaubiac